Jean-Luc SCHAUS


 

Jean-Luc a rejoint JEITZ & GOERENS en juillet 2021. Il se spécialisé en droit commercial et droit des sociétés,  Il traite également des contentieux administratifs (notamment des contentieux fiscaux relatifs à la TVA, à l’enregistrement et aux accises) ainsi que le droit administratif des entreprises en général.

Jean-Luc agit entre autres pour des entreprises du secteur des assurances, de l’énergie, de l’aviation, du transport routier et aussi pour des acteurs industriels.

Jean-Luc est inscrit au Barreau de Luxembourg depuis 1999 et est titulaire d’une maîtrise en droit privé de l’Université Robert Schuman de Strasbourg et d’un L.L.M. en droit commercial et des sociétés de Duke Law School, Durham N.C., États-Unis.

Jean-Luc est membre de l’European Air Law Association (EALA) et membre de l’International Fiscal Association (IFA).

 

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Publications et analyses :

  1. Sports Image Rights in Europe, T.m.c. Asser Press, Den Haag 2005, aspects luxembourgeois du droit à l’image ;
  2. Players’ Agents Worldwide Legal Aspects, T.m.c. Asser Press, Den Haag 2007, aspects luxembourgeois ;
  3. La dissolution simplifiée à travers la jurisprudence luxembourgeoise, ACE Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, Wolters Kluwer Belgium, février 2007 ;
  4. TV rights and Sport, Legal Aspects, T.m.c. Asser Press, Den Haag 2009, aspects luxembourgeois ;
  5. La loterie en droit luxembourgeois, in Annales du Droit Luxembourgeois, Volume 19, 2009, Bruylant, Brussels 2010 ;
  6. Les sûretés réelles sur aéronefs en droit luxembourgeois, in Annales du Droit Luxembourgeois, Volume 20, 2010, Bruylant, Brussels 2011 ;
  7. L’entraide internationale en matière de recouvrement de l’impôt sur le revenu, évolution et perspectives, ACE Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, janvier 2012 ;
  8. Les hypothèques légales occultes en droit luxembourgeois, dans Bulletin Droit et Banque n°49, ALJB, 2012 ;
  9. Les privilèges mobiliers en droit luxembourgeois : Le trésor public, le créancier gagiste et les autres, dans Annales du Droit Luxembourgeois, Volume 22, 2012, Editions Bruylant, Brussels 2014 ;
  10. La loi du 25 novembre 2014 relative à la procédure d’échange d’informations sur demande en matière fiscale et les moyens de défense du justiciable. Wolters Kluwer – ACE Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg 2015/6 ;
  11. Aircraft Liens and Detention Rights, Luxembourg Chapter, Sweet / Maxwell, 2016 ;
  12. Le recouvrement des impôts en droit luxembourgeois et l’entraide internationale en matière de recouvrement de l’impôt, dans Livre jubiliaire de l’International Fiscal Association Luxembourg, November 2018, Legitech Luxembourg.